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Marques déposées par monsieur ROUSSE Jérome
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impuls'ions
Marque enregistrée - Marque en vigueur

impuls'ions
M. ROUSSE Jérome

Numéro de dépôt :
4277810
Date de dépôt :
06/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/06/2026
impuls\'ions de ROUSSE Jérome

Présentation de la marque impuls'ions

Déposée le 6 juin 2016 par monsieur ROUSSE Jérome auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « impuls'ions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur ROUSSE Jérome domicilié(e) Lieudit Gariat, Route de le Fousseret - 31220 - MONDAVEZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROUSSE Jérome domicilié(e) Lieudit Gariat, Route de le Fousseret - 31220 - MONDAVEZAN - France.

La marque impuls'ions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4277810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque impuls'ions arrivera à expiration en date du 6 juin 2026.

ROUSSE Jérome a également déposé les autres marques suivantes : VAL'Talents


M. ROUSSE Jérome - Lieudit Gariat, Route de le Fousseret - 31220 - MONDAVEZAN - France


M. ROUSSE Jérome - Lieudit Gariat, Route de le Fousseret - 31220 - MONDAVEZAN - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

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